Gaston Franco


De: FRANCO (Gaston)
représentant de la France au Parlement européen
Objet:
membre de la Conférence nationale de l'industrie
Groupe:
nomination
07 Juillet 201007/07/2010
De: Gaston Franco
vice-président de la communauté de communes Vésubie-Mercantour, maire de Saint-Martin-Vésubie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national du Mercantour
à compter de la date de la signature du présent arrêté
2. Au titre des vingt et un représentants des collectivités territoriales a)
Sur proposition des maires des communes des Alpes-Maritimes dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc ou a vocation à être compris dans l'aire d'adhésion
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mai 200925/05/2009
De: Franco (Gaston)
Objet:
membre du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
Remplace:M. Cheissoux (Denis)
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Décembre 200804/12/2008
De: Franco (Gaston)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de la signature du présent arrêté les représentants des collectivités territoriales et locales
Représentants du conseil régional des Alpes-Maritimes
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Franco (Gaston)
conseiller général du canton de Saint-Martin-de-Vésubie
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
pour la durée de leur mandat électif
« Représentants du conseil général des Alpes-Maritimes
Groupe:
date_debut="1998-06-01"
conseil_administration
nomination
01 Juillet 199801/07/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.